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Séances du Conseil des maires

Séances du conseil

Dispositions en lien avec la situation pandémique  

La MRC n’est pas en mesure d’accepter la présence du public en respectant les mesures sanitaires prévues par le décret 689 2020, dont celle du maintien d’une distance de deux mètres entre les personnes présentes. 

Dans ces circonstances, la MRC publicisera la séance, dès que possible, par tout moyen permettant de connaître la teneur des discussions entre les membres du conseil et le résultat de leurs délibérations, soit par la diffusion d’un enregistrement audio accessible au public sur une plateforme numérique.

En fonction de l’arrêté 2020-049 du 4 juillet 2020, la MRC permettra la transmission de questions écrites aux membres du conseil à tout moment avant la tenue de la séance. Cette exigence s’applique pour toute séance qui, en vertu de la loi, doit comprendre une période de questions. 

Les personnes souhaitant s’adresser au Conseil des maires sont donc invités à transmettre leur question par courriel, à l’adresse suivante : info@mrcbhs.ca, avant 12h00, le jour de la tenue de chacune des séances.

Ordre du jour

Afin de permettre aux citoyens d’être informés des sujets traités et des décisions prises lors des séances publiques du conseil des maires de la MRC de Beauharnois-Salaberry, nous vous rendons accessibles en ligne l'ordre du jour de l'assemblée publique du mois courant, ainsi que les procès-verbaux des plus récentes assemblées publiques :

Ordre du jour de la séance du 15 septembre 2021

20 janvier 2021 à 19 h 00 - Assemblée tenue en visioconférence - Captation audio
17 février 2021 à 19 h 00 - Assemblée tenue en visioconférence - Captation audio
17 mars 2021 à 19 h 00 - Assemblée tenue en visioconférence - Captation audio 
21 avril 2021 à 19 h 00 - Assemblée tenue en visioconférence - Captation audio
19 mai 2021 à 19 h 00 - Assemblée tenue en visioconférence - Captation audio  
16 juin 2021 à 19 h 00 - Assemblée tenue en visioconférence - Captation audio
18 août 2021 à 19 h 00 - Assemblée tenue en présentiel - Captation audio
15 septembre 2021 à 19 h 00 - Assemblée tenue en présentiel - Captation audio
20 octobre 2021 à 19 h 00
24 novembre 2021 à 19 h 00

Séances du Conseil des maires - Année 2020

15 janvier 2020 - Assemblée publique
19 février 2020 - Assemblée publique 
18 mars - Assemblée à huis clos
15 avril 2020 - Assemblée à huis clos
27 mai 2020 - Assemblée tenue en visioconférence - captation audio
17 juin 2020 - Assemblée tenue en visioconférence - captation audio
19 août 2020- Assemblée publique
16 septembre 2020 - Assemblée publique 
21 octobre 2020 - Assemblée tenue en visioconférence - captation audio
18 novembre 2020 (séance extraordinaire) - Assemblée tenue en visioconférence - captation audio
25 novembre 2020 - Assemblée tenue en visioconférence) - captation audio

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PROCÈS-VERBAUX 2021

Séance du 20 janvier 2021
Séance du 17 février 2021
Séance du 17 mars 2021 
Séance du 21 avril 2021
Séance du 19 mai 2021
Séance du 16 juin 2021
Séance du 18 août 2021
 
PROCÈS-VERBAUX 2020

Séance du 15 janvier 2020
Séance du 19 février 2020
Séance du 18 mars 2020 
Séance du 15 avril 2020
Séance du 27 mai 2020
Séance du 17 juin 2020
Séance du 19 août 2020
Séance du 21 octobre 2020
Séance extraordinaire du 18 novembre 2020


PROCÈS-VERBAUX 2019

Séance du 16 janvier 2019
Séance du 20 février 2019
Séance du 20 mars 2019
Séance du 17 avril 2019
Séance du 15 mai 2019
Séance du 19 juin 2019
Séance du 24 juillet 2019
Séance du 21 août 2019
Séance du 18 septembre 2019
Séance du 16 octobre 2019 
Séance du 20 novembre 2019 
Séance du 27 novembre 2019 

 

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